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Emmanuelle Marceau

Vcard

Professeure associée

École de santé publique - Département de médecine sociale et préventive

7101, av. du Parc local 3152

emmanuelle.marceau@umontreal.ca

514 343-6111 #44609

Chargée de cours

École de santé publique - Département de santé environnementale et santé au travail

emmanuelle.marceau@umontreal.ca

B.C.L. (Baccalauréat en droit civil) et LL.B. (Baccalauréat en Common Law)
2004

Ph. D. (philosophie pratique, spécialisation en éthique appliquée)
2015

Biographie

Emmanuelle Marceau est professeure associée à l’École de santé publique (ESPUM), de l’Université de Montréal. Elle est également enseignante de philosophie et chercheure au cégep du Vieux Montréal, ainsi que chargée de cours à l’Université de Sherbrooke. À titre d’éthicienne, elle soutient et accompagne divers organismes, ordres professionnels et regroupements, dans les domaines de l’éthique professionnelle, de la bioéthique et de l’éthique organisationnelle. À plusieurs reprises, elle a organisé des évènements scientifiques, prononcé des conférences, soutenu des initiatives pour déployer des pratiques exemplaires dans le domaine professionnel et favoriser la conduite responsable en recherche. Elle est chercheure au Centre de recherche en droit publique (CRDP) et dans l’axe « gouvernance et éthique » à l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique (OBVIA), ainsi que chercheure associée au Centre de recherche en éthique (CRÉ). Membre régulier de l'Institut d'éthique appliquée (IDÉA), elle s'active dans les axes Droit, justice et éthique, ainsi que Pratiques en organisations. Enfin, elle est chercheure en résidence à l'Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice (Paris, 2024, IERDJ). Elle s’intéresse aux modes de gouvernance et leurs interactions (éthique appliquée, droit et déontologie) dans une perspective de recherche de justice et mène des travaux de recherche sur ces questions.

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Affiliations

  • Membre – CRDP — Centre de recherche en droit public
  • Membre – CRÉ — Centre de recherche en éthique

Programmes d’enseignement

  • Majeure en environnement, société et transitions – Sciences humaines Environnement et développement durable
  • Certificat en sécurité du travail et santé publique – Sciences de la santé
  • Baccalauréat en santé publique environnementale et sécurité du travail – Sciences pures et sciences appliquées Sciences de la santé Environnement et développement durable
  • DESS en bioéthique – Sciences sociales Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Maîtrise en bioéthique – Sciences sociales Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Microprogramme de 2e cycle en bioéthique – Sciences sociales Sciences de la santé Sciences de la vie
  • DESS en pharmacologie clinique – Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Maîtrise en pharmacologie, option Pharmacologie clinique avec travail dirigé – Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Microprogramme de 2e cycle en génétique médicale – Sciences sociales Sciences de la santé Sciences de la vie
  • DESS en développement du médicament – Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Maîtrise en sciences pharmaceutiques, option Développement du médicament – Sciences de la santé Sciences de la vie
  • Maîtrise en administration des services de santé – Sciences de l'administration et gestion Sciences de la santé

Cours donnés

  • BIE6003 Éthique de la recherche
  • BIE6017 Bioéthique et droit
  • SPU2003 Rôle et normes en santé publique environnementale
  • SPU2004 Inspection et éthique

Expertises

Je m’intéresse aux modes de gouvernance et leurs interactions (éthique appliquée, droit et déontologie) dans une perspective de recherche de justice.

Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier

Activités clinique et professionnelle

Depuis 2007:  

  • Chargée de cours, Université de Sherbrooke (Faculté des lettres et sciences humaines, Faculté de droit, Centre universitaire d'enrichissement de la formation à la recherche et Faculté d’éducation)
  • Enseignante en philosophie et Chercheuse, cégep du Vieux Montréal
  • Chargée de projet, conduite responsable en recherche, Association pour la recherche au collégial (ARC)
  • Consultante en éthique pour diverses organisations

Depuis 2024:  Experte en éthique et droit, Comité d'éthique, Institut de la statistique du Québec (ISQ)

2015-2018

  • Conseillère en éthique, Unité SOUTIEN SRAP (IRSC et FRQS)

2016-2017

  • Collaborarice- rôle conseil éthique, Chaire de recherche du Canada sur le partenariat avec les patients et le public et Centre d'excellence sur le partenariat avec les patients et le public

    2004-2011
  • Collaboratrice et professionnelle de recherche dans les domaines de l’information en santé, de l’éthique, du droit et des politiques publiques
Activités au sein d’organismes ou d’entités de l’institution

Depuis 2016- Représentante élue des chargés de cours, ESPSUM, Département de médecine sociale et préventive (2e mandat)

Depuis 2020- Membre, Comité scientifique, Centre de recherche en droit public, (CRDP)

2014-2021 - Membre versé en éthique, Comité d’éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC)

Titres : corporations et organismes professionnels
  • Association pour la recherche au collégial
  • Observatoire mondial d’éthique de l’UNESCO
Organisation d’événements

2025- Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les nuits de la justice – Médicaments et éducation : comment faire de bons choix ? », CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2024- Programmation et animation, Journée d’étude en éthique de la recherche, Collège La cité, Ottawa

2024- « Recherche et Justice », Les nuits de la justice, CRDP (Centre de droit public), Université de Montréal et Cégep du Vieux Montréal

2024- « Survol des enjeux éthiques et juridiques entourant l’IA » et « Gouvernance de l’IA: étude de cas dans un cégep », Artificial intelligence in Education : Empowering Minds, Journée de développement professionnel sur l’IA, Collège John Abbott, Montréal.

2024-« La détermination du niveau de risque en recherche », Atelier CÉR, Association pour la recherche au collégial, en ligne.

2023- « Éthique, justice et IA », Les nuits de la justice, CRDP (Centre de droit public), Université de Montréal et Cégep du Vieux Montréal

2023- «  Vers une charte de l’IA responsable au cégep du Vieux Montréal », 5e Symposium sur le transfert de connaissances en éducation, « S’adapter pour mieux réussir », Centre de transfert pour la réussite éducative du Québec, Québec.

2023- « L’éthique : lever le voile sur une confusion tenace », Section de droit civil, Faculté de droit, Université d’Ottawa, Observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, Ottawa.

2022- « Forum virtuel Données et intelligence artificielle : l’innovation au cœur de la réussite », Fédération des cégeps.

2022- « Quel est mon rôle dans l’accomplissement de la mission de l’Ordre? », Programme de formation continue, Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec.

2022- « La justice peut-elle être thérapeutique ?», Les nuits de la justice, CRDP (Centre de droit public), Université de Montréal et Cégep du Vieux Montréal

2021- « Justice + Accès aux soins de santé et respect des consignes sanitaires en temps de pandémie: deux notions indépendantes », Les matinées de la justice, CRDP (Centre de droit public), Université de Montréal

2021- Organisation, animation et rapporteur : « 2e journée institutionnelle sur l’intelligence artificielle » Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2021 Modératrice, semaine de la citoyennté, « Penser à chaque espèce comme une partie intégrante de son écosystème », Férdéric Bouchard, Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2020- « Structurer sa démarche réflexive pour aborder l’éthique professionnelle » Deux ateliers pour la formation continue de l’ordre des CPA, Nouveau-Brunswick

2019- « De l’expérimentation à la réflexion sur l’AI», atelier offert en collaboration avec M. René Guitar, Direction des technologies de l’information, Cégep du Vieux Montréal.

2019-&nbsp

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

Depuis 2008 Membre versé en éthique, Comité d’éthique de la recherche, Cégep du Vieux Montréal

Depuis 2022-  Évaluatrice, programmes de financement, Fonds de recherche du Québec

Depuis 2024, Experte en éthique et droit, Comité d'éthique, Institut de la statistique du Québec (ISQ)

2010-2022 Présidente, Comité d’éthique de la recherche, Cégep du Vieux Montréal

2018- 2024 Présidente et membre versé en éthique, Comité d’éthique de la recherche, Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et sécurité au travail (IRSST)

2009-2017-  Membre, Commission sectorielle des sciences naturelles, sociales et humaines, Commission canadienne pour l’UNESCO

2007-2011- Membre, Groupe consultatif jeunesse, Commission canadienne pour l’UNESCO

Services à la collectivité

2024 Entretien radiophonique, « Québec autorisera les demandes anticipées d’aide médicale à mourir », C’est encore mieux l’après-midi, Radio-Canada Québec, Alexandra Duval,14 août 2024 : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/c-est-encore-mieux-l-apres-midi/segments/rattrapage/1828557/quebec-autorisera-demandes-anticipees-aide-medicale-a-mourir

2024 Entretien radiophonique, « Enjeux éthiques de l’IA dans la société québécoise », M l’été, Canal M, Chantale Lavoie, 12 août 2024 (2e portion): https://canalm.vuesetvoix.com/app/uploads/2024/08/20240812_mlete.mp3

2024 Entretien radiophonique, « Les défis de l’IA dans les approches universitaires », Le café Show, Radio-Canada Alberta, Genevière Potvin, 9 août 2024 (7h19) : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/le-cafe-show/segments/rattrapage/1825208/defis-integration-ia-dans-approches-universitaires

2024 Entretien radiophonique, « Discussion sur la stérilisation volontaire », Pénéloppe, Radio-Canada, Evelyne Charuest, 5 août 2024 : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/penelope/episodes/919757/rattrapage-lundi-5-aout-2024

2023 Entretien radiophonique,  « La stérilisation chez la femme : entre tabou et stigmatisation », Dans la Mosaique, Radio-Canada Toronto, Isabelle Ménard, 30 novembre 2023 : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/dans-la-mosaique/episodes/753098/rattrapage-jeudi-30-novembre-2023

2023 Entretien radiophonique, « L’aide médicale à mourir aux États-Unis », Désaultels le dimanche, Radio-Canada, Michel Desautels, 7 mai 2023 : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/desautels-le-dimanche/segments/entrevue/442598/aide-medicale-mourir-etats-unis-vermont-emmanuelle-marceau

2023 Entretien radiophonique, « Offrir l’aide médicale à mourir aux personnes souffrant de troubles mentaux ? », L’heure du monde, Radio-Canada, Janic Tremblay, 3 avril 2023 : https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/l-heure-du-monde/segments/entrevue/438875/aide-medicale-mourir-maladie-mentale-temoignages-rose-st-pierre-emmanuelle-marceau

2023 Entretien radiophonique repris en article, « Aide médicale à mourir et santé mentale : deux parcours, deux perspectives », Radio-Canada, Rose Saint-Pierre, 10 avril 2023 : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1970337/euthanasie-suicide-assiste-sante-mentale

2022 Entretien télévisé, « Un Américain interdit de transplantation cardiaque », TVA Nouvelles, Le Québec Matin, 31 janvier 2022 : https://www.tvanouvelles.ca/videos/6294660086001

2022 Entretien télévisé et entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Difficile pour la SQDC de s’implanter dans certains quartiers de Montréal », Téléjournal de Radio-Canada, Mathieu Prost,19 janvier 2022 : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1855728/societe-quebecoise-cannabis-arrondissements-montrealais-bail-outremont

Autres activités et contributions

2024 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Are Canada’s clinical trials in need of reform? Experts weigh in », Maddi Dellplain, Healthydebate, 23 octobre 2024 : https://healthydebate.ca/2024/10/topic/canadas-clinical-trials/

2024  Entrevue en vue de la rédaction d’articles d’actualité, « Faute de soutien à domicile, un homme atteint de la COVID longue demande », Katrine Desautels, La Presse canadienne, Le Devoir, La Presse, Radio Canada et Montréal Gazette, 14 août 2024 : https://www.ledevoir.com/societe/sante/818148/faute-soutien-domicile-homme-atteint-covid-longue-demande-amm

2024 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Intégrer l’IA à l’université est une responsabilité partagée », Eya Ben Nejm, Francopresse, 8 août 2024 : https://francopresse.ca/sciences/2024/08/08/integrer-lia-a-luniversite-est-une-responsabilite-partagee/

2024 Entrevue en vue de la rédaction d’un dossier, « Orthodontie: les traitements valent-ils le coup (et le coût)?», Florence Dujour, Verdict santé, Les éditions Protégez-vous, 14 mai 2024 : https://verdictsante.protegez-vous.ca/sante/orthodontie

2024 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Chirurgiens plasticiens et... influenceurs? », Violette Cantin, Radio-Canada, 10 février 2024 : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2047496/chirurgiens-plasticiens-influenceurs  

2023 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Une ex-anesthésiste accusée d’homicide involontaire », Henri Ouellette-Vézina, La Presse +, 5 avril 2023 : https://plus.lapresse.ca/screens/59bbfca3-7f09-4a90-ac0c-0a983113579a%7C_0.html

Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Touché par la maladie et en fin de vie, le dilemme du dernier Noël », Sébastien Tanguay, 24 décembre 2021 : https://www.ledevoir.com/societe/656880/coronavirus-c-est-son-dernier-noel-doit-elle-respecter-les-regles-sanitaires

2021 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « La désinformation d’un médecin de famille, au-delà d’une lettre ouverte », Nicholas De Rosa, 30 octobre 2021 : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1835740/dr-rene-lavigueur-lettre-ouverte-vaccin-desinformation-france-gauthier

2021 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Un physiothérapeute sanctionné pour avoir promu une approche controversée », Florence Morin-Martel, 2 août 2021 : https://www.lapresse.ca/actualites/2021-08-02/biologie-totale/un-physiotherapeute-sanctionne-pour-avoir-promu-une-approche-controversee.php

2021 Entrevue en vue de la rédaction d’un article d’actualité, « Coroner investigating death at Lakeshore General Hospital steps aside after conflict-of-interest allegation », Steve Rukavina, CBC Montreal, 18 mai 2021 : https://www.cbc.ca/news/canada/montreal/candida-macarine-coroner-steps-aside-conflict-1.6029965

2020  Entrevue en vue de la rédaction d’un article de réflexion, « Des vaccins s'en viennent dans les CHSLD, mais aussi des questionnements éthiques », Delphine Jung, Radio-Canada, Santé, 12 décembre 2020 : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1755829/vaccination-questions-ethiques-soulevees-chsld

2020  Entrevue en vue de la rédaction d’un article de réflexion, « Les anti-masques devraient-ils renoncer à être soignés s’ils sont malades? », Jean-B

Participation à des jurys (hors de l’institution)

Évaluatrice de projet de fin d’études, « Modes amiables de PRD et éthique : analyse des relations entre les comportements non-éthiques et le facteur de la culture en négociation » Nancy Guilbault, Programme PRD, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 2024.

Membre du jury d’évaluation, « Documentation de la place occupée par l’éthique de la recherche et son évaluation dans les activités de recherche impliquant des êtres humains menées dans le cadre d’un cours à l’enseignement ordinaire par des étudiantes et étudiants du cégep de Jonquière », Marie Brian, Maîtrise en enseingement au collégial, Secteur Performa, Faculté d'éducation, l'Université de Sherbrooke, printemps 2023.

Direction de mémoire, « Le rôle de la réflexivité éthique dans le processus décisionnel du syndic », Neville-Warren Cloutier, Programme PRD, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, déposé 2017.

Direction de mémoire, « La médiation dans le milieu syndical de la fonction publique fédérale », Stéphanie Sirois, Programme PRD, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, déposé 2017.

Transfert technologique et de connaissances

2024 La diffusion de la recherche collégiale : un beau et grand défi!, Communication par affiche et Panel La diffusion dans tous ses états, Acfas, Université d’Ottawa.

2024 Pannel : IA et EDI en enseignement supérieur: possibilités et risques de l’IA générative / AI and EDI in the Postsecondary Sector : Possibilities and Risks of Generative AI, Panélistes : Emmanuelle Marceau (Cégep du Vieux-Montréal),Hazar Haidar (UQAR), Valéry Psyché (Téluq) Animé par : Andréane Sabourin Laflamme (Cégep André-Laurendeau), L'EDI et le secteur postsecondaire : Regards en arrière, regards vers l'avenir, Cégep André Laurendeau.

2024 Atelier A « Prendre en compte les enjeux éthiques et critiques de l’IA en enseignement », avec Simon Collin, Les opportunités pédagogiques de l'IA générative en enseignement supérieur : mirages et réalités, Cœur des sciences, UQAM.

2024 « La détermination du niveau de risque en recherche », Atelier CÉR, Association pour la recherche au collégial, en ligne.

2024. Séminaire sur l’éthique et la déontologie judiciaire, Conseil de la Magistrature, Orford.

2023. « L’IA en question : enjeux et état des lieux », Mercredis des Sciences humaines, Cégep de Victoriaville, Victoriaville.

2023, « Les comités d'éthique de la recherche (CER) en milieu collégial : mandat, gouvernance et ressources College research ethics boards (REBs) : mandate, governance and resources », Conférence du CAREB-ACCER, En ligne.

2023, «  Vers une charte de l’IA responsable au cégep du Vieux Montréal », 5e Symposium sur le transfert de connaissances en éducation, « S’adapter pour mieux réussir », Centre de transfert pour la réussite éducative du Québec, Québec.

2022, « Forum virtuel Données et intelligence artificielle : l’innovation au cœur de la réussite », Fédération des cégeps.

2022, « Quel est mon rôle dans l’accomplissement de la mission de l’Ordre? », Programme de formation continue, Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec.

2021, « Briser l’isolement : rassembler, évoluer », Panel « Quelles compétences, quels engagements, et quel savoir-être pour l’avenir de l’inspection professionnelle ?, Colloque de l’inspection professionnelle du Conseil interprofessionnel du Québec.

Encadrement Tout déplier Tout replier

Travaux dirigés

Direction essai, « La stérilisation volontaire chez les femmes sans enfant de moins 30 ans : dilemme éthique et déontologique », Marie-Alexia Masella, Programme de bioéthique, ÉPSUM, Université de Montréal, hiver 2019.

Stages et autres supervisions

Supervision de stagiaire, PHS6002: Stage d’enseignement collégial de la philosophie I UQAM, Maîtrise en philosophie, session automne 2020.

Supervision de stagiaire, PHS6002: Stage d’enseignement collégial de la philosophie I UQAM, Maîtrise en philosophie, session hiver 2019.

Supervision de stagiaire, PHI8800: Stage d’enseignement collégial de la philosophie III, UQAM, Maîtrise en philosophie, session hiver 2014.

Supervision de stagiaire, PHS6003: Stage d’enseignement collégial de la philosophie II UQAM, Maîtrise en philosophie, session automne 2014.

Thèses et mémoires dirigés

Co-directrice doctorat en bioéthique, « De l’immobilité à la cybermobilisation : vers une éthique citoyenne pour l’occupation des espaces hybrides » Josianne Barrette-Moran, Département de médecine sociale et préventive, ESPUM, Université de Montréal, mai 2024- en cours.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Justice et changements - Centre de recherche en droit public (CRDP) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2027

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Co-chercheurs : Emmanuelle Marceau

FRQ/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)- Programme de subvention : Regroupements stratégiques, programme Dégagement d’enseignement pour la recherche au collégial - 261 726$

L’immortalité artificielle : perspectives éthiques, juridiques et artistiques Projet de recherche à l’international / 2024 - 2026

Chercheur principal : Emmanuelle Marceau
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :

Les enjeux sociaux relatifs à l’intelligence artificielle (IA) retiennent l’attention des chercheur.e.s et des éthicien.ne.s. Parallèlement à ces travaux de recherche, le domaine artistique regorge de perspectives riches en réflexion et en anticipation des réalités de demain. Ce projet s’insère aux frontières des domaines de la création et de la recherche scientifique. À travers celui-ci, nous nous intéressons à la « survie artificielle » grâce à l’IA et au prolongement de la personne (numérique) après la mort. En partant d’œuvres fictives, nous nous questionnons sur l’état actuel des possibilités de créer des avatars numériques grâce à l’IA – visant une capture contemporaine – de l’immortalité artificielle. La réalité a-t-elle rejoint la fiction? A-t-elle dépassé la fiction? Le cas échéant, quels sont les impacts sociétaux de l’« immortalité artificielle » ?

Ce projet prend appui sur une revue de l’expression de la « survie artificielle » posthume dans le domaine artistique, en plus de rencontres ciblées avec les artistes-auteur.e.s. Il comporte à terme tant des communications scientifiques qu’une collaboration dans le cadre d’une recherche-création qui se veut un forum de réflexion et d’expérience sur cette réalité émergente.

Le projet sera porteur de plusieurs retombées. Sur le plan scientifique : 1) Contribution à l’avancement des connaissances ; 2) Recherche interdisciplinaire menée par des chercheur.e.s interordres ; 3) Impulsion de projets de recherche futurs qui pourraient émerger des résultats de la recherche. Sur le plan social : 4) Création de nouvelles œuvres co-développées par des chercheur.e.s et des artistes ; 5) Prise en compte des enjeux éthiques et juridiques par la communauté artistique et un public plus large. 6) Soutien à la communauté étudiante via le développement de compétences en recherche et le soutien à de jeunes artistes dans leur processus créatif.

ÉQUIPE: 

  • Emmanuelle Marceau (cégep du Vieux Montréal), chercheuse principale
  • Mariève Lacroix (Université d’Ottawa), cochercheuse
  • Charles-Étienne Daniel (Université de Sherbrooke), cochercheur

FINANCEMENT: Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique, projets innovants, volet 5, 152 400$

L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger Projet de recherche au Canada / 2023 - 2025

Chercheur principal : Emmanuelle Marceau

Le droit et l’éthique sont deux modes de gouvernance présents dans nos sociétés. Sommairement, nous dirons que le droit structure et balise les comportements en fonction de normes tandis que l’éthique s’articule plutôt par l’exercice de la réflexion autonome à partir de divers repères, et plus particulièrement de valeurs. Ces modes de gouvernance s’articulent parfois de manière indépendante, parfois de manière subsidiaire ou encore de manière complémentaire. Dans le domaine professionnel, cette complémentarité entre le droit et l’éthique est de plus en plus reconnue, et se retrouve au centre de la définition de l’éthique professionnelle : tant les normes, les règles et les valeurs constituent des repères pour l’agir en éthique professionnelle. Si le droit est un mode de gouvernance bien établi et reconnu, la place de l’éthique et de la compétence éthique dans la sphère professionnelle se consolide : l’éthique comme mode de gouvernance s’impose de plus en plus dans les diverses réalités professionnelles. Le projet s’attardera plus particulièrement à étudier la complémentarité entre l’éthique et le droit dans les fonctions des juges. La question à laquelle nous souhaitons répondre est la suivante : comment le rapport de complémentarité entre le droit et l’éthique peut-il s’articuler dans l’exercice des fonctions des juges ? À terme, nous publierons des articles scientifiques revus par les pairs et élaborerons une formation, articulée à partir d’une trousse de délibération éthique adaptée à la réalité de la magistrature, comportant des vignettes de mises en situation axées sur les rapports entre l’éthique et le droit dans l’exercices des fonctions des juges. 

EQUIPE Chercheuse principale : Emmanuelle Marceau, Ph.D., professeure de philosophie au cégep du Vieux Montréal, professeure associée au Département de médecine sociale et préventive de l’École de santé publique de Montréal et chargée de cours à l’Université de Sherbrooke

Cochercheur : André Lacroix, professeur titulaire à la Faculté des lettres et sciences humaines, Université de Sherbrooke

Collaboratrice : L’Honorable Marie-Josée Hogue, juge à la Cour d’appel du Québec et médiatrice judiciaire à la Cour d’appel

FINACEMENT : Fonds de recherche du Québec–Société et culture (FRQSC) d’un montant de 152 400 $

Les comités d'éthique de la recherche (CER) en milieu collégial : mandat, gouvernance et ressources Projet de recherche au Canada / 2022 - 2024

Chercheur principal : Emmanuelle Marceau
Co-chercheurs : Charles Dupras
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :

La recherche réalisée au sein du réseau collégial québécois doit se conformer aux lignes directrices en matière d’éthique de la recherche stipulées dans la seconde version de l’Énoncé de politiques des trois conseils : éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018). Pour respecter cette obligation, de nombreux établissements se sont dotés de politiques institutionnelles sur la recherche et ont mis en place des comités d’éthique de la recherche (CER). Ces CER font face à des défis pratiques qui sont exacerbés par certaines caractéristiques du réseau collégial et de ses établissements. Trois enjeux nous apparaissent prioritaires dans ce contexte. Le premier enjeu concerne les défis de gouvernance et de gestion des ressources liés à l’évaluation des activités de recherche conduites par les élèves dans le cadre de cours. Le second enjeu concerne la prise de décisions entourant l’évaluation de projets de recherche relevant de plusieurs autorités, par duplication de l’évaluation par plusieurs CER versus par l’adoption de modèles alternatifs permettant la délégation ou la réciprocité entre les CER. Le troisième enjeu concerne le manque de ressources disponibles pour l’évaluation éthique de la recherche en milieu collégial. Afin de mieux comprendre ces enjeux et de déployer des pistes de solutions pour aider les CER en milieu collégial, nous proposons de mener une étude Delphi en temps réel auprès de la communauté des CER du réseau collégial. L’étude Delphi en temps réel est une méthode mixte itérative et semi-anonyme. Elle nous permettra de mettre en dialogue des membres de CER et d’autres du personnel administratif de soutien aux CER, de façon à faire progresser la discussion de façon constructive sur les trois enjeux décrits précédemment. L’objectif principal de cette conversation est d’identifier des zones de consensus et de désaccord quant aux enjeux et pistes de solutions envisageables pour faciliter le travail des CER tout en maintenant une protection optimale des participantes et participants à la recherche. À la lumière des résultats de notre étude, nous développerons, en concertation avec une table de travail constituée de collaboratrices et collaborateurs clés, des outils et des recommandations pour les CER en milieu collégial et autres parties prenantes en éthique de la recherche. Ces outils et ces recommandations, tout comme les résultats de notre recherche, seront diffusés par plusieurs canaux et en partenariat avec différentes organisations, dont l’Association pour la recherche au collégial (ARC).

  • Source de financement : FRQ/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)- Programme de subvention : Éthi_C - 190 080 $

Enjeux éthiques de la conception des Technologies Éducatives Impliquant l'Intelligence Artificielle (TÉIIA): une étude exploratoire, 2021-2024, co-chercheuse • Source de financement : Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique, projets innovants Projet de recherche au Canada / 2021 - 2024

Chercheur principal : Simon Collin
Co-chercheurs : Emmanuelle Marceau
Sources de financement : FRQ_tous
Programmes de subvention :

Enjeux éthiques de la conception des Technologies Éducatives Impliquant l'Intelligence Artificielle (TÉIIA): une étude exploratoire, 2021-2024, co-chercheuse

  • Source de financement : Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique, projets innovants, volet 3 – 124 593$

Responsable Conduct in Research: Form Norms to Practice Projet de recherche au Canada / 2019 - 2022

Chercheur principal : Bryn Williams-Jones
Co-chercheurs : Vardit Ravitsky , Emmanuelle Marceau , Lyne Létourneau , Joé Martineau
Sources de financement : Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche
Programmes de subvention : PVXX5647-(MOP) Subvention de fonctionnement incluant les subventions de fonctionnement programmatiques (général)

Guide de bonnes pratiques pour l'éthique et la conduite responsable en recherche collégiale et didacticiel d'accompagnement Projet de recherche au Canada / 2019 - 2020

Co-chercheurs : Emmanuelle Marceau

Publication des guides suivants:

1. N. Méthot, M. Bergeron, E. Marceau et L. Lapostolle, (2021) Guide d’éthique et de conduite responsable de la recherche au collégial, Association pour la recherche au collégial en collaboration avec le collège La Cité, 24 p.

2. N. Méthot, M. Bergeron, E. Marceau et L. Lapostolle, (2021) Guide to the ethical and responsible conduct of college research, Association pour la recherche au collégial en collaboration avec le collège La Cité, 24 p.

Source de financement : Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche (SCRR). Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) - 25 000 $

Développement continu de formation numérique en bioéthique : un partenariat entre Montréal, Nantes et Rennes Projet de recherche à l’international / 2019 - 2020

Chercheur principal : Bryn Williams-Jones
Co-chercheurs : Vardit Ravitsky , Emmanuelle Marceau

CFQCU, Programme Samuel de Champlain, formation- 37 583$ 

Responsible Conduct in Research: From Norms to Practice Projet de recherche au Canada / 2019 - 2020

Chercheur principal : Bryn Williams-Jones
Co-chercheurs : Vardit Ravitsky , Emmanuelle Marceau

Ce projet mettra au point un didacticiel en ligne bilingue (anglais, français), en libre accès, pour fournir à la communauté de recherche canadienne (et internationale) une introduction complète aux normes et aux meilleures pratiques en matière de conduite responsable en recherche (RCR).

Banque d'études de cas pratiques pour enseigner l'éthique de la recherche Projet de recherche au Canada / 2019 - 2019

Chercheur principal : Catherine Olivier
Co-chercheurs : Emmanuelle Marceau
Sources de financement : Université de Montréal
Programmes de subvention :

Le projet consiste à recenser la littérature pour identifier les besoins en ce qui a trait aux études de cas pour l'enseignement de l'éthique de la recherche et à vérifier les besoins en la matière identifiés par le milieu de l'éthique de la recherche dans les universités et établissements de recherche du Québec. Le but à terme étant de rédiger des études de cas qui répondent aux besoins identifiés lors de ces deux axes du projet.

Publications Tout déplier Tout replier

Livre

Marceau, E. et Lacroix, A. Dimensions éthiques de l’acte de juger. Montréal, Québec : Éditions Yvon Blais, accepté par le comité de sélection.

Articles revus par un comité de lecture

Marceau, E. (2024) « Éthique et droit », dans Vincent Gautrais, Dictionnaire de la norme : formaliser l’informel, Lex Electronica, 29-3 (à paraître).

Lacroix, A. et Marceau, E. (2024) « L'éthicisation du droit et ses conséquences », Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS), 0(0), soumis pour publication.

Hellmann, F., Marceau, E., & Bernabe, R. (2024) « 60th Anniversary of the Declaration of Helsinki: Ethical Challenges in the 10th Amendment », Journal of the Royal Society of Medicine, 0(0). 1-7.

Masella M.A.*, Dupras C. et Marceau E., (2024) « Les comités d'éthique de la recherche (CER) en milieu collégial : mandat, gouvernance et ressources », Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 7(2-3), 75–99.

Bergeron M., Marceau E., Masella M.-A., (2023) « La justice en jeu : regard sur la recherche avec des êtres humains », Lex Electronica, 28(1), 172-199.

Collin, S. et Marceau, E. (2023) « Enjeux éthiques et critiques de l’intelligence artificielle en enseignement supérieur » Éthique publique, 24 (2).

Marceau, E. et Masella, M-A. (2022) « Accès aux soins de santé et respect des consignes sanitaires en temps de pandémie : deux notions indépendantes » Revue Canadienne de Bioéthique, 5 (1), 132-137.

Collin, S. et Marceau, E. (2021) « L’intelligence artificielle en éducation: enjeux de justice », Revue Formation et Profession, 29(2), 1-4.

Masella, M-A., Marceau, E., (2020) « La stérilisation volontaire chez les femmes sans enfant de moins 30 ans : dilemme éthique et déontologique », Revue Canadienne de Bioéthique, 3 (1).

Marceau, E., (2003) « Australia: court orders doctors to pay damages to woman who contracted HIV from her husband » Can HIV AIDS Policy Law Rev., 8 (2), 48-51.

Marceau, E., (2003) « US: court rules deportation of HIV-positive Dominican does not violate convention against torture » Can HIV AIDS Policy Law Rev., 8 (2), 52.

Marceau, E., (2003) « US: court rules deportation of HIV-positive Dominican does not violate convention against torture » Can HIV AIDS Policy Law Rev., 8 (2), 53.

Marceau, E., (2003) « Asylum seeker with AIDS loses fight against relocation within the UK » Can HIV AIDS Policy Law Rev., 8 (2), 54.

Chapitres de livres 

Lacroix, A. et E. Marceau, (2019) « Éthique et droit : Des rapports complexes et variables pour réguler l’espace public », dir. Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde, ouvrage collectif Approches et Fondements du droit.

Marceau, E., (2010), « Rencontre », dans Cheminer vers soi: Hommage à Jean-François Malherbe pour son soixantième anniversaire, Québec: Liber, pp. 55-60.

Marceau, E., Jutras, F. et Lacroix, A., (2010) « L’éducation à la citoyenneté à l’école: une réponse au problème du vivre-ensemble », dans L’éducation à la citoyenneté: enjeux socioéducatifs et pédagogiques, Québec: Presses Université du Québec, pp. 77-88.

Publications sans comité de lecture

N. Méthot, M. Bergeron, E. Marceau et L. Lapostolle, (2021) Guide d’éthique et de conduite responsable de la recherche au collégial, Association pour la recherche au collégial en collaboration avec La Cité collégial, 24 p.

N. Méthot, M. Bergeron, E. Marceau et L. Lapostolle, (2021) Guide to the ethical and responsible conduct of college research, Association pour la recherche au collégial en collaboration avec La Cité collégial, 24 p.

E. Marceau et L. Lapostolle, (2020) Guide Le SoTL et les considérations éthiques / SoTL and ethical considerations, Assocaition pour la recherche au collégial en collaboration avec l’Association québécoise de pédagogie collégial, 10 p.

Authier, A., Lussier, MT, et E. Marceau, (2016) Guide pour la préparation d’une demande à un comité d’éthique de la recherche, Faculté de médecine, Université de Montréal, 24 p.

Marceau, E., (2014), « Réforme du Code des professions: les enjeux éthiques», Jurisprésence, 2 (3), Soquij.

Cadillon, A., L. Lapostolle, et E. Marceau, (2007) « Recherche, intégrité et éthique : à aborder distinctement mais conjointement » Pédagogie collégiale, 21(1), 20-26.

Contribution à des rapports

Unité de soutien à la stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP) du Québec en collaboration avec l’Institut national d’excellence en santé et services sociaux (INESSS), Utilisation des données cliniques issues des dossiers médicaux électroniques à des fins de recherche et d’amélioration continue de la qualité des soins et services de première ligne. Rapport rédigé par Marie-Dominique Beaulieu, Anne-Marie Cloutier, Roxanne Dault, Jean-François Éthier, Mireille Goetghebeur, Cynthia Khanji, Denis Roy, Alain Vanasse. Québec, Qc : INESSS; 2018. 52p.

Communications Tout déplier Tout replier

Présentations à des congrès, colloques ou ateliers

2024 Atelier « L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger », cycle 3, IERDJ, Paris.

2024 « L’éthique : lever le voile sur une confusion tenace ! », Webconférence, Fondation du barreau, En ligne

2024 Intervention « Le livre obligatoire : conflit d’intérêt ? » dans la thématique « Les conflits d'intérêts et les inconduites dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche », Journées de formation en prévention et gestion des conflits d’intérêts en enseignement supérieur et en recherche, ENAP, Montréal

2024 Panel : « Breakout session: Practical Advice for RIOs at Smaller Institutions: Developing a Program from Scratch » et « Sharing Showcase », ARIO, Chicago.

2024 « Éthique et comptabilité » et « Éthique et IA », Conférences, Conférence de PPC de l’automne 2024, CPA Nouveau-Brunswick, En ligne

2024 Atelier « L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger », cycle 2, IERDJ, Paris.

2024. La diffusion de la recherche collégiale : un beau et grand défi!, Communication par affiche et Panel La diffusion dans tous ses états, Acfas, Université d’Ottawa.

2024 Pannel : IA et EDI en enseignement supérieur: possibilités et risques de l’IA générative / AI and EDI in the Postsecondary Sector : Possibilities and Risks of Generative AI, Panélistes : Emmanuelle Marceau (Cégep du Vieux-Montréal),Hazar Haidar (UQAR), Valéry Psyché (Téluq) Animé par : Andréane Sabourin Laflamme (Cégep André-Laurendeau), L'EDI et le secteur postsecondaire : Regards en arrière, regards vers l'avenir, Cégep André Laurendeau.

2024 Atelier A « Prendre en compte les enjeux éthiques et critiques de l’IA en enseignement », avec Simon Collin, Les opportunités pédagogiques de l'IA générative en enseignement supérieur : mirages et réalités, Cœur des sciences, UQAM.

2024 Atelier « L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger », cycle 1, IERDJ, Paris.

2024 Séminaire sur l’éthique et la déontologie judiciaire, Conseil de la Magistrature, Orford.

2024 « La détermination du niveau de risque en recherche », Atelier CÉR, Association pour la recherche au collégial, en ligne.

2024 « L’IA en question : enjeux et état des lieux », Mercredis des Sciences humaines, Cégep de Victoriaville, Victoriaville.

2024 « Survol des enjeux éthiques et juridiques entourant l’IA » et « Gouvernance de l’IA: étude de cas dans un cégep », Artificial intelligence in Education : Empowering Minds, Journée de développement professionnel sur l’IA, Collège John Abbott, Montréal.

2023 « Les comités d'éthique de la recherche (CER) en milieu collégial : mandat, gouvernance et ressources College research ethics boards (REBs) : mandate, governance and resources »*, Conférence du CAREB-ACCER, En ligne.

2023 «  Vers une charte de l’IA responsable au cégep du Vieux Montréal », 5e Symposium sur le transfert de connaissances en éducation, « S’adapter pour mieux réussir », Centre de transfert pour la réussite éducative du Québec, Québec.

2023 « L’éthique : lever le voile sur une confusion tenace », Section de droit civil, Faculté de droit, Université d’Ottawa, Observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, Ottawa.

2023 Séminaire sur l’éthique et la déontologie judiciaire, Conseil de la Magistrature, Orford.

2022 « Forum virtuel Données et intelligence artificielle : l’innovation au cœur de la réussite », Fédération des cégeps.

2022 « Quel est mon rôle dans l’accomplissement de la mission de l’Ordre? », Programme de formation continue, Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec.

2021 « Briser l’isolement : rassembler, évoluer », Panel « Quelles compétences, quels engagements, et quel savoir-être pour l’avenir de l’inspection professionnelle ?, Colloque de l’inspection professionnelle du Conseil interprofessionnel du Québec.

2021 « L’intelligence artificielle en éducation: des enjeux de justice », 8e Colloque International en éducation : enjeux actuels et futurs de la formation et de la profession enseignante, Montréal

2021 « Justice + Accès aux soins de santé et respect des consignes sanitaires en temps de pandémie: deux notions indépendantes », Les matinées de la justice, CRDP (Centre de droit prospectif), Université de Montréal

2020  « Structurer sa démarche réflexive pour aborder l’éthique professionnelle » Deux ateliers pour la formation continue de l’ordre des CPA, Nouveau-Brunswick

2019 « Pistes de réflexions sur l’IA en enseignement supérieur » Atelier CRÉ (Centre de recherche en éthique de l’UdM): L’éthique de l’IA, Montréal

2019 « De l’expérimentation à la réflexion sur l’IA » midi éthique, Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2018 « L’éthique et la déontologie au sein du conseil d’administration d’un ordre professionnel » Journée annuelle des administrateurs de l’Ordre des Arpenteurs-géomètres du Québec et de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec, 2018, Québec

2018  « Intelligence artificielle, numérique et éducation » Colloque HumanIA 2018, Montréal

2017 « Par-delà notre première impression » Bureau de la sécurité publique, Montréal

2016 « Perspective éthique sur l’harmonisation des pratiques : concepts, processus et limites » 20es Journées annuelles de santé publique (JASP), Montréal

2016 « L'éthique appliquée : réalisations et perspectives d’une discipline engagée dans la transformation de sa société, Quelles orientations pour l’éthique appliquée? » Colloque 20e anniversaire des programmes de 2e cycle en éthique appliquée, Université de Sherbrooke, Campus de Longueuil

2016 « Réflexion sur la réalité de l’inspection professionnelle en 2016 » Conseil interprofessionnel du Québec, Montréal

2016 « Les défis de l'éthicisation du droit : validité conceptuelle des lois éthiques en contexte québécois » ACFAS, Montréal

2015 « Code de déontologie : outil de réflexion et d'intervention » Colloque des dirigeants des ordres professionnels, Conseil interprofessionnel du Québec et Collège des médecins, Québec

2014 « Réflexion sur la réalité des syndics des ordres professionnels » Conseil interprofessionnel du Québec, congrès annuel, Montréal

2014 « Réflexion critique sur les modes de régulation en bioéthique » Simulation du Parlement européen Canada-Québec-Europe (SPECQUE) ; Formation sur l'Union européenne et différents thèmes d'actualité européenne, en vue de la 17e édition de la Simulation du Parlement européen Canada-Québec-Europe, Montréal

2014« Exploration des phases d’« éthicisation du droit » ACFAS, Montréal

2012-2014 Éducaloi et Soquijj, Montréal :

  • « L’éthique et la médiation : vers de nouveaux cadres de régulation et d’intervention »
  • « Perspective éthique sur les transformations récentes du droit »

2013 « Perspective éthique sur les transformations récentes du droit » Ateliers de recherche en éthique appliquée, Université de Sherbrooke, Chaire d’éthique appliquée, Longueuil

2013 « La reconnaissance : au cœur de la pratique éthique » ACFAS, Québec

2012 « L'éthique et la médiation : vers de nouveaux cadres de régulation et d'intervention » Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Ateliers doctoraux en Éthique Appliquée, Paris, France

2012 « L’éthique et la médiation en réponse aux insuffisances du droit » ACFAS, Montréal

2010 « Le principe de précaution – nanotechnologies » ACFAS, Montréal

2009-2012 Conférences sur des questions et enjeux liés à l’éthique de la recherche (diverses communications) ACFAS, Ottawa, Montréal et Québec

2008  « L’éducation à la citoyenneté » ACFAS, Trois-Rivières

Organisation de colloques, congrès et évènements scientifiques

2025 Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les nuits de la justice – Médicaments et éducation : comment faire de bons choix ? », CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2024 Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les nuits de la justice – recherche et justice », CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2023 Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les nuits de la justice – Éthique, IA et justice », CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2022 Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les Nuits de la Justice –La justice peut-elle être thérapeutique ? », CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2021 Organisation, comité scientifique et conférencière : « Les Nuits de la Justice  - Justice et pandémie», CRDP et Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2019 - Organisation, animation et rapporteur : « Journée institutionnelle sur l’intelligence artificielle » Cégep du Vieux Montréal, Montréal

2018 - Organisation, présentation et animation d’un panel : « Carrefour de l'orientation 2018 : L’intelligence artificielle… un incontournable dans le monde d’aujourd’hui et de demain ! » l'Association des conseillères et conseillers d'orientation du collégial, Montréal

2017 - Organisation et révision du contenu : Avancement de la recherche axée sur le patient : exemples concrets des travaux menés par l’Unité de soutien SRAP du Québec, 8e Journée d’étude des comités d’éthique de la recherche et de leurs partenaires, Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), Québec

2017 - Responsable d’une activité de réflexion sur les grands enjeux de la science et de la recherche : « Conditions d’exercice et de réussite de la recherche axée sur le patient » ACFAS, Montréal

2012 - Co-responsable d’une activité de réflexion sur les grands enjeux de la science et de la recherche : « Les comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains, l’expérience du réseau collégial québécois » ACFAS, Montréal

2012- Organisation d’une conférence pour la communauté, Cégep du Vieux Montréal Yanick Farmer, professeur, Département de communication sociale et publique, UQAM : « Les fondements éthiques du consentement à la recherche : aspects historiques et philosophiques »

2011 - Organisation d’une conférence pour la communauté, Chaire d’éthique appliquée, conférencier Me Pierre Bosset, professeur, Département sciences juridiques, UQAM : « Accommodements raisonnables : la place du droit dans les débats publics »

2010 - Co-responsable d’un colloque : « Quand les valeurs s’incarnent, émotions et délibération morale en contexte professionnel » ACFAS, Montréal

Prix et distinctions

    • Bourses de la Chaire d’éthique appliquée (doctorat), Faculté des Lettres et sciences humaines, Université de Sherbrooke (2011 à 2014)
    • Bourse institutionnelle (doctorat), Faculté des Lettres et sciences humaines, Université de Sherbrooke (2011)
    • Bourse générale de la Faculté (maîtrise), Faculté des Lettres et sciences humaines, Université de Sherbrooke (2007)
    • Bourse institutionnelle (2e cycle), Faculté des Lettres et sciences humaines, Université de Sherbrooke (2006)
    • Bourse de la Faculté de théologie, d’éthique et de philosophie (2e et 3e cycle), Université de Sherbrooke (2006)
    • Bourses de valorisation (2e cycle), Faculté des Lettres et sciences humaines (2006)

Informations supplémentaires

Médias

Vincent Lambert : question de vie ou de mort

La cour d'appel de Paris a ordonné hier la reprise des soins pour Vincent Lambert. Pour aborder ce sujet qui divise, entrevue avec la professeure de l'Université de Montréal, Emmanuelle Marceau.

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